Mentions légales

Atelier ASTG
Société au capital de xxx euros
Gérant Madame Agathe Saint Girons


SIRET: xxx – APE: xxx

14 quai Jacques Papin

77440 Mary sur Marne

Tél. : 01.43.70.03.78 ou 06.85.11.19.20

Email : agathe@astg.org

Responsable de publication : Laurent Greslin

Protection des données personnelles

www.astg.org s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute.

Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à www.astg.org pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.

A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante : Protection des données personnelles – Atelier Agathe Saint Girons 14 quai Jacques Papin 77440 Mary sur Marne – France ou par email

Déclaration auprès de la CNIL N° 173 9222

Liens

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où astg.org ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, www.astg.org ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

De plus, www.astg.org ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droit de propriété

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de www.astg.org , celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.

Il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels.

De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que l’interface qui vous est fournie à cet effet.

www.astg.org  se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

  • Black Instagram Icon

2019 © Agathe Saint Girons

AstgLogo.png